Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GRANIF : Union de Coopératives
/
QUALICONTRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICONTRAT
GRANIF : Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
3022939
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque QUALICONTRAT

Déposée le 13 avril 2000 par la société GRANIF : Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALICONTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société GRANIF : Union de Coopératives domicilié(e) Route de Provins, 77370 NANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 787 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIF - France.

La marque QUALICONTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICONTRAT est expirée depuis le 13 avril 2010.

GRANIF : Union de Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGRAIN LE BLE CERTIFIE DE HAUTE QUALITE , QUALI Grains , Cérédor , QUALIGRAIN, QUALICONTRAT, LA SERENITE ALIMENTAIRE , Tradiblé , QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE


GRANIF : Union de Coopératives - Route de Provins, 77370 NANGIS - France - SIREN 412787152


GRANIF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Blé, orge, escourgeon, seigle, maïs, avoine, pois.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.